François Marc-Antoine

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De: Marc-Antoine (François)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2013-12-01"
JORFTEXT000028112680(source JORF)
promotion
25 Octobre 201325/10/2013
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2013, établi"
JORFTEXT000028107032(source JORF)
inscription
23 Octobre 201323/10/2013
De: Marc-Antoine (François)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargé de mission à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-06-01"
JORFTEXT000027542163(source JORF)
affectation
14 Juin 201314/06/2013
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000268074(source JORF)
cessation de fonction
12 Juillet 200612/07/2006
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
commissaires du Gouvernement
désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Montpellier
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
JORFTEXT000000605645(source JORF)
désignation
12 Juillet 200312/07/2003
De: Marc-Antoine (François)
au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-10-01"
JORFTEXT000000591024(source JORF)
affectation
04 Mai 200204/05/2002
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 2000-2002)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2002-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000000412825(source JORF)
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'adminisration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2002, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2002-04-01"
JORFTEXT000000229074(source JORF)
affectation
20 Avril 200220/04/2002
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2000-2002
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2000-01-01"
ecole
eleve_ena="2000-2002"
JORFTEXT000000216348(source JORF)
nomination
09 Mars 200009/03/2000
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
Institut régional d'administration de Metz
date_debut="1999-09-01"
eleve_ira="Metz"
JORFTEXT000000398284(source JORF)
nomination
10 Février 200010/02/2000
De: Marc-Antoine (François)
Objet:
à suivre un cycle de préparation au troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1996
Pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000560820(source JORF)
admission
09 Juillet 199609/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.